Marcel Martin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARTIN Marcel
Pierre, ancien membre du conseil de prud'hommes de Dieppe
Objet:
Gaillarde
Cour d'appel de ROUEN
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSB2033495A(source BOMJ)
conférés
07 Décembre 202007/12/2020
De: Marcel MARTIN
juge de proximité à Quimper
Objet:
pour le reste de leur mandat et pour un nouveau mandat
Cour d'appel de Rennes
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Quimper
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Martin (Marcel, Marie, Louis)
président de l'Union des clubs professionnels de rugby. Chevalier du 27 octobre 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Droits des femmes, ville, jeunesse et sports
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-27"
JORFTEXT000028861183(source JORF)
promotion
20 Avril 201420/04/2014
De: Marcel Martin
magistrat honoraire, effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Quimper
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000022799518(source JORF)
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: Marcel MARTIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
premier président de la cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_debut="2010-05-06"
date_fin="2010-06-30"
cour_appel="Metz"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021782187(source JORF)
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Martin (Marcel, Fernand)
maréchal des logis-chef, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000021242281(source JORF)
décoration
08 Novembre 200908/11/2009
De: Martin (Marcel, Francis)
premier président de la cour d'appel de Metz. Officier du 24 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-07-24"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Martin (Marcel)
membre du conseil d'administration d'une amicale d'anciens combattants ; 72 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="72"
annees_activite_professionelle="72"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Marcel Martin
premier président de la cour d'appel de Metz
Objet:
président de la commission des archives de la justice
Groupe:
Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000644323(source JORF)
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Martin (Marcel, Francis)
premier président de la cour d'appel de Metz. Chevalier du 28 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-28"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
promotion
01 Janvier 200501/01/2005
De: Martin (Marcel, Robert)
adjudant-chef, matériel ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
Services. Cité
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Martin (Marcel, Francis)
premier président de la cour d'appel de Metz. Chevalier du 3 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-03"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Martin (Marcel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
Institut des corps gras
conseil_administration
JORFTEXT000000759085(source JORF)
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Martin (Marcel)
premier président de la cour d'appel de Metz, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000209070(source JORF)
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Marcel Martin
président du tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Metz
Remplace:
M. Lapeire
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000369164(source JORF)
nomination
30 Juillet 199730/07/1997
De: Martin (Marcel, Francis)
président du tribunal de grande instance de Nantes ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Martin (Marcel, Pierre)
sous-lieutenant. Chevalier du 8 octobre 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Chevalier du
8 mai 1965
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-08"
JORFTEXT000000741551(source JORF)
promotion
14 Avril 199614/04/1996
De: Marcel Martin
président du tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Hors hiérarchie
JORFTEXT000000554069(source JORF)
élévation
01 Août 199501/08/1995
De: Martin (Marcel, Albert)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 1er septembre 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-01"
JORFTEXT000000736191(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Martin (Marcel)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
Marseille
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000735556(source JORF)
titularisation
05 Mars 199505/03/1995
De: Martin (Marcel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
JORFTEXT000000346657(source JORF)
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Martin (Marcel)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Martin (Marcel, Marie, Louis)
lieutenant de vaisseau; 30 ans de services, 1 ans 6 mois de bonifications. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
MARINE NATIONALE
PERSONNEL OFFICIER
Avec traitement
Groupe:
Marine nationale
JORFTEXT000000350194(source JORF)
promotion
08 Avril 199008/04/1990
De: Martin (Marcel, Charles, Paul)
gendarme; 29 ans 6 mois de services
Objet:
médaille militaire
24 ans 6 mois de services
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Martin (Marcel, Pierre, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
INFANTERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.